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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Machique-Musset.

2 lots 2 medias

Machique-Musset.
Cote
1Q836
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Machique-Musset.
Résultat n°2
Messes et anniversaires. Requête présentée par la communauté à l'archevêque de Vienne pour la réduction des fondations (1752).

1 media

Messes et anniversaires. Requête présentée par la communauté à l'archevêque de Vienne pour la réduction des fondations (1752).
Cote
22G3
 Date
1527-1767
 Lieu
CONDRIEU
 Type de document -
  • Contexte : 22G - Communauté des prêtres sociétaires de Saint-Etienne...
  • Spirituel.
  • Fondations de messes et d'anniversaires en l'église...
  • Messes et anniversaires. Requête présentée par la communauté...
Résultat n°3
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Cote
1Q636
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...