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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Environs de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Environs de Villefranche.

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q1098

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Environs de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier général des biens des émigrés du département.

    2 lots 2 medias

    Sommier général des biens des émigrés du département.

    Date

    1793

    Cote

    2Q43

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier général des biens des émigrés du département.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre