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6 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton de Saint-Sympohorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Sympohorien-sur-Coise.
Cote
1Q546
 Date
1793-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Saint-Sympohorien-sur-Coise.
Résultat n°2
Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.
Cote
2Q418
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires...
Résultat n°3
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
2Q52
 Date
an II
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU), MORNANT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°4
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Cote
1Q636
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...
Résultat n°5
Yzeron et Châteauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Châteauvieux.
Cote
1Q742
 Date
1793-an II
 Lieu
YZERON ET CHATEAUVIEUX (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Yzeron et Châteauvieux.
Résultat n°6
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
1Q740
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.