Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 6
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 6
    • 6
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

Date

an III

Cote

1Q813

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

Date

1793-an VIII

Cote

2Q466

Résultat n°4
Canton de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an III

Cote

1Q544

Résultat n°5
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°6
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.

Date

1792-an II

Cote

1Q757