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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Règlement général sur les chemins vicinaux.

Date

-

Cote

FM 3843

Résultat n°2

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 2 : urbanisme.

Date

-

Cote

FM 2125/2

Résultat n°3

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 4 : transports de personnes, transports scolaires, ports et voies d'eau.

Date

-

Cote

FM 2125/4

Résultat n°4

Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume II.

Date

-

Cote

FM 2124/2

Résultat n°5

Déconcentration, organisation territoriale de l'état, mesures de déconcentration, moyens de fonctionnement des services.

Date

-

Cote

FM 2123

Résultat n°6

Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume I.

Date

-

Cote

FM 2124/1

Résultat n°7

Enquête générale sur les enfants assistés dans les 86 départements de l'Empire.

Date

-

Cote

FM 4064

Résultat n°8

Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880 concernant les chemins vicinaux.

Date

-

Cote

FM 4163

Résultat n°9

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 5 : formation, enseignement et culture.

Date

-

Cote

FM 2125/5

Résultat n°10

Textes réglementaires sur la décentralisation administrative.

Date

-

Cote

FM 2027

Résultat n°11

Recueil des principales circulaires concernant la surveillance et l'utilisation des étrangers.

Date

-

Cote

FM 3798

Résultat n°12

Hotel de Beauvau.

Date

-

Cote

4OH/341

Résultat n°13

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux (rendue exécutoire à partir du 1 janvier 1871).

Date

-

Cote

FM 4161/2

Résultat n°14

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 3 : action sociale et santé.

Date

-

Cote

FM 2125/3

Résultat n°15

Règlement général sur les chemins vicinaux.

Date

-

Cote

FM 3845

Résultat n°16

Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880.

Date

-

Cote

FM 4164

Résultat n°17

Les élections législatives de 1967.

Date

-

Cote

FM 4312

Résultat n°18

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 1 : textes généraux.

Date

-

Cote

FM 2125/1

Résultat n°19

La criminalité en France en 1977, d'après les statistiques de la police judiciaire.

Date

-

Cote

4OH/418

Résultat n°20

Règlement général sur les chemins vicinaux.

Date

-

Cote

FM 3844