23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement général sur les chemins vicinaux.
Cote
FM 3843
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Règlement général sur les chemins vicinaux.
Résultat n°2

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 2 : urbanisme.
Cote
FM 2125/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Décentralisation : communes, départements, régions....
Résultat n°3

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 4 : transports de personnes, transports scolaires, ports et voies d'eau.
Cote
FM 2125/4
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Décentralisation : communes, départements, régions....
Résultat n°4

Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume II.
Cote
FM 2124/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Décentralisation : communes, départements, régions....
Résultat n°5

Déconcentration, organisation territoriale de l'état, mesures de déconcentration, moyens de fonctionnement des services.
Cote
FM 2123
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Déconcentration, organisation territoriale de l'état,...
Résultat n°6

Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume I.
Cote
FM 2124/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Décentralisation : communes, départements, régions....
Résultat n°7

Enquête générale sur les enfants assistés dans les 86 départements de l'Empire.
Cote
FM 4064
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Enquête générale sur les enfants assistés dans les...
Résultat n°8

Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880 concernant les chemins vicinaux.
Cote
FM 4163
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Instruction spéciale pour l'application de la loi du...
Résultat n°9

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 5 : formation, enseignement et culture.
Cote
FM 2125/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Décentralisation : communes, départements, régions....
Résultat n°10

Textes réglementaires sur la décentralisation administrative.
Cote
FM 2027
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Textes réglementaires sur la décentralisation administrative.
Résultat n°11

Recueil des principales circulaires concernant la surveillance et l'utilisation des étrangers.
Cote
FM 3798
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Recueil des principales circulaires concernant la surveillance...
Résultat n°12

Hotel de Beauvau.
Cote
4OH/341
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - 4°
  • Hotel de Beauvau.
Résultat n°13

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux (rendue exécutoire à partir du 1 janvier 1871).
Cote
FM 4161/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
Résultat n°14

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 3 : action sociale et santé.
Cote
FM 2125/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Décentralisation : communes, départements, régions....
Résultat n°15

Règlement général sur les chemins vicinaux.
Cote
FM 3845
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Règlement général sur les chemins vicinaux.
Résultat n°16

Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880.
Cote
FM 4164
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Instruction spéciale pour l'application de la loi du...
Résultat n°17

Les élections législatives de 1967.
Cote
FM 4312
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Les élections législatives de 1967.
Résultat n°18

Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 1 : textes généraux.
Cote
FM 2125/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Décentralisation : communes, départements, régions....
Résultat n°19

La criminalité en France en 1977, d'après les statistiques de la police judiciaire.
Cote
4OH/418
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - 4°
  • La criminalité en France en 1977, d'après les statistiques...
Résultat n°20

Règlement général sur les chemins vicinaux.
Cote
FM 3844
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : FM - Bibliothèque
  • Règlement général sur les chemins vicinaux.