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  1. Résultat n°1

    Règlement général sur les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3843

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Règlement général sur les chemins vicinaux.
  2. Résultat n°2

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 2 : urbanisme.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/2

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  3. Résultat n°3

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 4 : transports de personnes, transports scolaires, ports et voies d'eau.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/4

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  4. Résultat n°4

    Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume II.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2124/2

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  5. Résultat n°5

    Déconcentration, organisation territoriale de l'état, mesures de déconcentration, moyens de fonctionnement des services.

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2123

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Déconcentration, organisation territoriale de l'état,...
  6. Résultat n°6

    Décentralisation : communes, départements, régions. Institutions, volume I.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2124/1

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  7. Résultat n°7

    Enquête générale sur les enfants assistés dans les 86 départements de l'Empire.

    Date de publication

    1861

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4064

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Enquête générale sur les enfants assistés dans les...
  8. Résultat n°8

    Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880 concernant les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4163

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Instruction spéciale pour l'application de la loi du...
  9. Résultat n°9

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 5 : formation, enseignement et culture.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/5

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  10. Résultat n°10

    Textes réglementaires sur la décentralisation administrative.

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2027

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Textes réglementaires sur la décentralisation administrative.
  11. Résultat n°11

    Recueil des principales circulaires concernant la surveillance et l'utilisation des étrangers.

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3798

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Recueil des principales circulaires concernant la surveillance...
  12. Résultat n°12

    Hotel de Beauvau.

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    4OH/341

    • Contexte : Bibliothèque - 4°
    • Hotel de Beauvau.
  13. Résultat n°13

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux (rendue exécutoire à partir du 1 janvier 1871).

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4161/2

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
  14. Résultat n°14

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 3 : action sociale et santé.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/3

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  15. Résultat n°15

    Règlement général sur les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3845

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Règlement général sur les chemins vicinaux.
  16. Résultat n°16

    Instruction spéciale pour l'application de la loi du 12 mars 1880.

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4164

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Instruction spéciale pour l'application de la loi du...
  17. Résultat n°17

    Les élections législatives de 1967.

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 4312

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Les élections législatives de 1967.
  18. Résultat n°18

    Décentralisation : communes, départements, régions. Compétences. Volume 1 : textes généraux.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 2125/1

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Décentralisation : communes, départements, régions....
  19. Résultat n°19

    La criminalité en France en 1977, d'après les statistiques de la police judiciaire.

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    4OH/418

    • Contexte : Bibliothèque - 4°
    • La criminalité en France en 1977, d'après les statistiques...
  20. Résultat n°20

    Règlement général sur les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    FM 3844

    • Contexte : FM - Bibliothèque
    • Règlement général sur les chemins vicinaux.