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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procédure. relative à des volières mises en place sans autorisation.

1 media

Procédure. relative à des volières mises en place sans autorisation.

Date

1660

Cote

1E1833

Résultat n°2
Copies non signées de reconnaissances.

1 media

Copies non signées de reconnaissances.

Date

1788-1789

Cote

1E1841

Résultat n°3
Livre de recette des redevances dues à la rente de Charnoz.

1 media

Livre de recette des redevances dues à la rente de Charnoz.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1850

Résultat n°4
Fragment d'une liève à Saint-Maurice.

1 media

Fragment d'une liève à Saint-Maurice.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1857

Résultat n°5
Loyettes.

1 media

Loyettes.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1852

Résultat n°6
Projets non signés de reconnaissances au village de Charnoz.

1 media

Projets non signés de reconnaissances au village de Charnoz.

Date

1788

Cote

1E1845

Résultat n°7
« Liève sommaire faite sur les projets de reconnaissances au village de Charnoz ».

1 media

« Liève sommaire faite sur les projets de reconnaissances au village de Charnoz ».

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1849

Résultat n°8
Volume 1.

1 media

Volume 1.

Date

1671

Cote

1E1826

Résultat n°9
Terrier de la baronnie de Gourdans au profit de Jacques Pillehotte, écuyer, seigneur de la Pape, de Messimy.

1 media

Terrier de la baronnie de Gourdans au profit de Jacques Pillehotte, écuyer, seigneur de la Pape, de Messimy.

Date

1670-1671

Cote

1E1824

Résultat n°10
Terrier de Charnoz au profit de Jacques Pillehotte.

1 media

Terrier de Charnoz au profit de Jacques Pillehotte.

Date

1673

Cote

1E1829

Résultat n°11
Procédure sur la cote des tailles contre Jean-Joseph Mazoyer.

1 media

Procédure sur la cote des tailles contre Jean-Joseph Mazoyer.

Date

1754-1764

Cote

1E1835

Résultat n°12
Projets de reconnaissances des tenanciers de la baronnie de Gourdans.

1 media

Projets de reconnaissances des tenanciers de la baronnie de Gourdans.

Date

1788

Cote

1E1843

Résultat n°13
Vol. 2

1 media

Vol. 2

Date

-

Cote

1E1854

Résultat n°14
Terrier au profit de Janus de Savoie, comte de Genève, seigneur de Gourdans.

1 media

Terrier au profit de Janus de Savoie, comte de Genève, seigneur de Gourdans.

Date

1478-1480

Cote

1E1823

Résultat n°15
« Recette articulée de la rente de Gourdans ».

1 media

« Recette articulée de la rente de Gourdans ».

Date

1789

Cote

1E1844

Résultat n°16
Carte à quatre confins n° 14.

1 media

Carte à quatre confins n° 14.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1E1870

Résultat n°17
Cartes à quatre confins n° 7 à 11.

1 media

Cartes à quatre confins n° 7 à 11.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1E1867

Résultat n°18
Enregistrement des abergeages (accensements) des terres vacantes des Brosses de Saint-Maurice-de-Gourdans.

1 media

Enregistrement des abergeages (accensements) des terres vacantes des Brosses de Saint-Maurice-de-Gourdans.

Date

1672

Cote

1E1828

Résultat n°19
Contestation de fonds entre le baron de Gourdans d'une part, Claude-Bénigne de Fleury et ses successeurs d'autre part.

1 media

Contestation de fonds entre le baron de Gourdans d'une part, Claude-Bénigne de Fleury et ses successeurs d'autre part.

Date

1670-1748

Cote

1E1834

Résultat n°20
Procédure contre Paul-Marc Andrevet.

1 media

Procédure contre Paul-Marc Andrevet.

Date

1780-1782

Cote

1E1837