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  1. Résultat n°1
    Procédure. relative à des volières mises en place sans autorisation.

    1 media

    Procédure. relative à des volières mises en place sans autorisation.

    Date

    1660

    Cote

    1E1833

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Albergeages, procédures.
    • Procédure. relative à des volières mises en place…
  2. Résultat n°2
    Copies non signées de reconnaissances.

    1 media

    Copies non signées de reconnaissances.

    Date

    1788-1789

    Cote

    1E1841

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Rente de Gourdans.
    • Copies non signées de reconnaissances.
  3. Résultat n°3
    Livre de recette des redevances dues à la rente de Charnoz.

    1 media

    Livre de recette des redevances dues à la rente de Charnoz.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1850

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Charnoz.
    • Livre de recette des redevances dues à la rente de…
  4. Résultat n°4
    Fragment d'une liève à Saint-Maurice.

    1 media

    Fragment d'une liève à Saint-Maurice.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1857

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Saint-Maurice.
    • Fragment d'une liève à Saint-Maurice.
  5. Résultat n°5
    Loyettes.

    1 media

    Loyettes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1852

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Loyettes.
  6. Résultat n°6
    Projets non signés de reconnaissances au village de Charnoz.

    1 media

    Projets non signés de reconnaissances au village de Charnoz.

    Date

    1788

    Cote

    1E1845

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Charnoz.
    • Projets non signés de reconnaissances au village de…
  7. Résultat n°7
    « Liève sommaire faite sur les projets de reconnaissances au village de Charnoz ».

    1 media

    « Liève sommaire faite sur les projets de reconnaissances au village de Charnoz ».

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1849

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Charnoz.
    • « Liève sommaire faite sur les projets de reconnaissances…
  8. Résultat n°8
    Volume 1.

    1 media

    Volume 1.

    Date

    1671

    Cote

    1E1826

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Terriers.
    • Terrier de Saint-Maurice de Gourdans au profit de…
    • Volume 1.
  9. Résultat n°9
    Terrier de la baronnie de Gourdans au profit de Jacques Pillehotte, écuyer, seigneur de la Pape, de Messimy.

    1 media

    Terrier de la baronnie de Gourdans au profit de Jacques Pillehotte, écuyer, seigneur de la Pape, de Messimy.

    Date

    1670-1671

    Cote

    1E1824

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Terriers.
    • Terrier de la baronnie de Gourdans au profit de Jacques…
  10. Résultat n°10
    Terrier de Charnoz au profit de Jacques Pillehotte.

    1 media

    Terrier de Charnoz au profit de Jacques Pillehotte.

    Date

    1673

    Cote

    1E1829

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Terriers.
    • Terrier de Charnoz au profit de Jacques Pillehotte.
  11. Résultat n°11
    Procédure sur la cote des tailles contre Jean-Joseph Mazoyer.

    1 media

    Procédure sur la cote des tailles contre Jean-Joseph Mazoyer.

    Date

    1754-1764

    Cote

    1E1835

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Albergeages, procédures.
    • Procédure sur la cote des tailles contre Jean-Joseph…
  12. Résultat n°12
    Projets de reconnaissances des tenanciers de la baronnie de Gourdans.

    1 media

    Projets de reconnaissances des tenanciers de la baronnie de Gourdans.

    Date

    1788

    Cote

    1E1843

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Rente de Gourdans.
    • Projets de reconnaissances des tenanciers de la baronnie…
  13. Résultat n°13
    Vol. 2

    1 media

    Vol. 2

    Cote

    1E1854

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Pollet.
    • Nouveaux projets de reconnaissances.
    • Vol. 2
  14. Résultat n°14
    Terrier au profit de Janus de Savoie, comte de Genève, seigneur de Gourdans.

    1 media

    Terrier au profit de Janus de Savoie, comte de Genève, seigneur de Gourdans.

    Date

    1478-1480

    Cote

    1E1823

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Terriers.
    • Terrier au profit de Janus de Savoie, comte de Genève,…
  15. Résultat n°15
    « Recette articulée de la rente de Gourdans ».

    1 media

    « Recette articulée de la rente de Gourdans ».

    Date

    1789

    Cote

    1E1844

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Reconnaissances.
    • Rente de Gourdans.
    • « Recette articulée de la rente de Gourdans ».
  16. Résultat n°16
    Carte à quatre confins n° 14.

    1 media

    Carte à quatre confins n° 14.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1870

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Cartes et plans.
    • Carte à quatre confins n° 14.
  17. Résultat n°17
    Cartes à quatre confins n° 7 à 11.

    1 media

    Cartes à quatre confins n° 7 à 11.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1867

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Cartes et plans.
    • Cartes à quatre confins n° 7 à 11.
  18. Résultat n°18
    Enregistrement des abergeages (accensements) des terres vacantes des Brosses de Saint-Maurice-de-Gourdans.

    1 media

    Enregistrement des abergeages (accensements) des terres vacantes des Brosses de Saint-Maurice-de-Gourdans.

    Date

    1672

    Cote

    1E1828

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Terriers.
    • Enregistrement des abergeages (accensements) des terres…
  19. Résultat n°19
    Contestation de fonds entre le baron de Gourdans d'une part, Claude-Bénigne de Fleury et ses successeurs d'autre part.

    1 media

    Contestation de fonds entre le baron de Gourdans d'une part, Claude-Bénigne de Fleury et ses successeurs d'autre part.

    Date

    1670-1748

    Cote

    1E1834

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Albergeages, procédures.
    • Contestation de fonds entre le baron de Gourdans d'une…
  20. Résultat n°20
    Procédure contre Paul-Marc Andrevet.

    1 media

    Procédure contre Paul-Marc Andrevet.

    Date

    1780-1782

    Cote

    1E1837

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien…
    • Montolivet et Pillehotte (familles) et baronnie de…
    • Albergeages, procédures.
    • Procédure contre Paul-Marc Andrevet.