Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mor-N.

2 lots 2 medias

Cote
42L82
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°2
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Cote
42L45
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).