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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mor-N.

2 lots 2 medias

Mor-N.
Cote
42L82
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°2
Michon-O.

2 lots 2 medias

Michon-O.
Cote
42L185
 Date
1793-1794
 Lieu
NOLLIEUX (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Michon-O.