Résultat n°1
2 lots 2 medias
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Date
germinal an II-frimaire an III
Cote
1Q690
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Résultat n°7
2 lots 2 medias