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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q417
 Date
an VIII-an X
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°2
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
1Q740
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°3
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q1097
 Date
1792-1793
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Villefranche.
Résultat n°4
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.
Cote
1Q757
 Date
1792-an II
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Villié.
Résultat n°5
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
1Q866
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.