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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Buisson.

    2 lots 61 medias

    Buisson.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L43/9

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Neuville.
    • Buisson.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Durand.

    2 lots 2 medias

    Durand.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L43/10

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Neuville.
    • Durand.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire