ORGANISATION JUDICIAIRE

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Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

Château de Bénévent (Vaugneray).

Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Justice, fonds de la Préfecture.

Justices de paix.

Administration générale du département.

Tables alphabétiques.

Tables chronologiques.

Circulaires thématiques.

Instructions et correspondance.

Affaires diverses.

Outrages aux représentants de l'État.

Candidatures.

Congés de maladie : certificats médicaux.

Frais de poste.

Modification de l'état civil.

Instructions ministérielles diverses.

Décrets de nomination.

Diffamation.

Trafic d'armes de guerre.

Attributions et préséance.

Faillites et liquidations judiciaires.

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Affaires diverses.

Réquisitoires du procureur général.

Administratif.

Autres officiers et auxiliaires.

Traitement et avancement.

Recrutement.

Dossiers particuliers.

Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

Gendarmerie, organisation et réglementation.

Lettre S.

Justice militaire.

Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

Transfert de condamnés.

Inspection des juridictions.

Conseils des prud'hommes.

Lettre A.

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

Lettre O.

Lettre Q.

Lettre Z.

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2020

Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

1 janvier 1201

1 media

Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Date

1201-1599

Cote

32J 1-32J52

Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Producteur :

POIDEBARD WILLIAM (GENEALOGISTE-HISTORIEN)

Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

1 janvier 1401

"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

1 janvier 1401

Château de Bénévent (Vaugneray).

1 janvier 1501

Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

1 janvier 1590

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

1 janvier 1773

Justice, fonds de la Préfecture.

1 janvier 1791

Justices de paix.

1 janvier 1798

Administration générale du département.

1 janvier 1799

Tables alphabétiques.

1 janvier 1800

Tables chronologiques.

1 janvier 1800

Circulaires thématiques.

1 janvier 1804

Instructions et correspondance.

1 janvier 1806

Affaires diverses.

1 janvier 1808

Outrages aux représentants de l'État.

1 janvier 1808

Candidatures.

1 janvier 1808

Congés de maladie : certificats médicaux.

1 janvier 1808

Frais de poste.

1 janvier 1811

Modification de l'état civil.

1 janvier 1811

Instructions ministérielles diverses.

1 janvier 1811

Décrets de nomination.

1 janvier 1811

Diffamation.

1 janvier 1814

Trafic d'armes de guerre.

1 janvier 1816

Attributions et préséance.

1 janvier 1816

Faillites et liquidations judiciaires.

1 janvier 1819

Audiences solennelles de la cour d’appel.

1 janvier 1823

Affaires diverses.

1 janvier 1825

Affaires diverses.

1 janvier 1829

Réquisitoires du procureur général.

1 janvier 1832

Administratif.

1 janvier 1833

Autres officiers et auxiliaires.

1 janvier 1841

Traitement et avancement.

1 janvier 1845

Recrutement.

1 janvier 1846

Dossiers particuliers.

1 janvier 1847

Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

1 janvier 1847

Gendarmerie, organisation et réglementation.

1 janvier 1851

Lettre S.

13 mars 1851

Justice militaire.

1 janvier 1852

Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 janvier 1852

Transfert de condamnés.

1 janvier 1853

Inspection des juridictions.

1 janvier 1854

Conseils des prud'hommes.

1 janvier 1855

Lettre A.

1 décembre 1859

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

1 janvier 1860

Lettre O.

16 mars 1860

Lettre Q.

26 septembre 1860

Lettre Z.

2 février 1861

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