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  1. Résultat n°1
    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    36 medias

    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P167/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1832-1854

    Cote

    3P167/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    36 medias

    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    Date

    1807

    Cote

    3P167/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1807-1813

    Cote

    3P167/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre