PACQUET - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q751	Date 1793-an VII	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Bois-d'Oingt.

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Bois-d'Oingt.