Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Résultat n°3
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Résultat n°4
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Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.
Date
an III
Cote
1Q813
Résultat n°5
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
Résultat n°6
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District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Date
an II
Cote
2Q54
Résultat n°7
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Résultat n°8
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Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°9
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Résultat n°10
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Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°11
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Résultat n°12
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Résultat n°13
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Etat de consistance des biens des condamnés : bureaux Ferrand et Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q177