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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Cote
2Q178
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°2
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Cote
1Q863
Date
an II-an III
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.