PAPILLON - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra	Cote 7M976	Date 1929-1930	Lieu LETRA	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Eaux et forêts. Exploitation forestière. Chasse et pêche. Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q666	Date germinal an II-fructidor an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.	Cote 2Q207	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Pagannay-Philippon.	Cote 1Q839	Date germinal an II-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. Pagannay-Philippon.
Résultat n°5		Commune de Saint-Appolinaire.	Cote EDEPOT181 / 1-EDEPOT181/10	Date 1593-1899	Lieu SAINT-APPOLINAIRE (RHONE, FRANCE)	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : Commune de Saint-Appolinaire.
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.	Cote 1Q652	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

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Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Pagannay-Philippon.

Commune de Saint-Appolinaire.

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.