Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    PAQUET-PATRU.

    1 media

    PAQUET-PATRU.

    Cote

    4244W227

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • PAQUET-PATRU.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    an II -an III

    Cote

    1Q876

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre