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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.

Date

1793-an VI

Cote

1Q749

Résultat n°2
Pagannay-Philippon.

2 lots 2 medias

Pagannay-Philippon.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q839

Résultat n°3
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

1792-an VI

Cote

1Q636

Résultat n°4
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de toute origine.

Date

1818

Cote

2Q298