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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    PARIZOT (gendarme)

    3 medias

    PARIZOT (gendarme)

    Cote

    3335W27, 3335W5

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • PARIZOT (gendarme)

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  2. Résultat n°2
    PARIZOT

    2 medias

    PARIZOT

    Cote

    3335W30, 3335W12

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • PARIZOT

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  3. Résultat n°3
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q738

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q864

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre