Résultat n°1
2 lots 2 medias
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q716
Résultat n°3
2 lots 2 medias