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  1. Résultat n°1
    O-Pe.

    2 lots 2 medias

    O-Pe.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L83

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • O-Pe.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    n° 32-109.

    2 lots 2 medias

    n° 32-109.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L168

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 32-109.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire