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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q686

Résultat n°2
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q724

Résultat n°3
PATTE-PELISSON.

1 media

PATTE-PELISSON.

Date

-

Cote

4244W228

Résultat n°4
Pagannay-Philippon.

2 lots 2 medias

Pagannay-Philippon.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q839

Résultat n°5
3e volume.

2 lots 2 medias

3e volume.

Date

an II

Cote

2Q50

Résultat n°6
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.

Date

an III

Cote

2Q212

Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

Date

26 pluviôse an II-29 brumaire an III

Cote

1Q640

Résultat n°8
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q864