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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Cote
2Q220
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Résultat n°2
Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

2 lots 2 medias

Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.
Cote
2Q319
 Date
an II-an IV
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE), RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'AGNY (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-DE-CHAUSSAN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Mornant.
  • Sommier des domaines nationaux de première origine...