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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

1 media

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Cote
5052W/81
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Résultat n°2
1991-1995.

1 media

1991-1995.
Cote
5052W/29
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Ternay.
  • 1991-1995.
Résultat n°3
Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

1 media

Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.
Cote
5052W/110
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.
Résultat n°4
1990-1994.

1 media

1990-1994.
Cote
5052W/24
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • 1990-1994.
Résultat n°5
Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

1 media

Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Cote
5052W/51
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Résultat n°6
Simandres ; Solaize.

1 media

Simandres ; Solaize.
Cote
5052W/99
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Simandres ; Solaize.
Résultat n°7
Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

1 media

Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.
Cote
5052W/5
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.
Résultat n°8
Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

1 media

Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.
Cote
5052W/64
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.
Résultat n°9
Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

1 media

Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.
Cote
5052W/17
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.
Résultat n°10
1995-2003.

1 media

1995-2003.
Cote
5052W/90
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Priest.
  • 1995-2003.
Résultat n°11
Feyzin.

1 media

Feyzin.
Cote
5052W/9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Feyzin.
Résultat n°12
Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

1 media

Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.
Cote
5052W/19
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.
Résultat n°13
Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

1 media

Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.
Cote
5052W/20
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux...
Résultat n°14
Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

1 media

Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.
Cote
5052W/77
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.
Résultat n°15
Irigny ; Jonage.

1 media

Irigny ; Jonage.
Cote
5052W/58
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Irigny ; Jonage.
Résultat n°16
Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

1 media

Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Cote
5052W/82
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Résultat n°17
Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

1 media

Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.
Cote
5052W/22
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.
Résultat n°18
Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

1 media

Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.
Cote
5052W/33
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.
Résultat n°19
Saint-Genis-Laval.

1 media

Saint-Genis-Laval.
Cote
5052W/83
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°20
Mions.

1 media

Mions.
Cote
5052W/14
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document
PERMIS

  • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

  • Permis d'aménager.
  • Mions.