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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q269
Date
1793-an II
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Résultat n°2
Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

2 lots 2 medias

Cote
1Q737
Date
1793-an II
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Résultat n°3
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Cote
1Q543
Date
1793-an III
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°4
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q379
Date
22 mars 1793-14 messidor an IV
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...