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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    PERROT

    2 medias

    PERROT

    Cote

    3335W25, 3335W13

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • PERROT

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  2. Résultat n°2
    Comité de surveillance du district de Lyon après le 9 thermidor.

    2 lots 2 medias

    Comité de surveillance du district de Lyon après le 9 thermidor.

    Date

    an III

    Cote

    1Q725

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Comité de surveillance du district de Lyon après le...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    1679-1681

    557 medias

    1679-1681

    Date

    1679-1681

    Cote

    3E43626

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Givors
    • PERROT
    • Minutes.
    • 1679-1681

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  4. Résultat n°4
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q738

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q681

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    1676-1678

    492 medias

    1676-1678

    Date

    1676-1678

    Cote

    3E43625

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Givors
    • PERROT
    • Minutes.
    • 1676-1678

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône