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  1. Résultat n°1

    Délibérations du conseil général.

    Date

    1989-2004

    Cote

    4958W/1

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Délibérations.
    • Délibérations du conseil général.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  2. Résultat n°2

    Lyon XII, Lyon XIII, Lyon XIV.

    Date

    2006-2007

    Cote

    4958W/47

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Bilans cantonaux.
    • Lyon XII, Lyon XIII, Lyon XIV.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  3. Résultat n°3
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  4. Résultat n°4

    4958W/15

    Date

    2002

    Cote

    4958W/15

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Indemnités de fonctionnement des élus et fiscalité.
    • Année 2002.
    • 4958W/15

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  5. Résultat n°5

    Beaujeu, Belleville-sur-Saône, le Bois-d'Oingt.

    Date

    2006-2007

    Cote

    4958W/39

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Bilans cantonaux.
    • Beaujeu, Belleville-sur-Saône, le Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  6. Résultat n°6
    Assemblée Nationale.

    1 media

    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  7. Résultat n°7

    Meyzieu, Monsols, Mornant.

    Date

    2006-2007

    Cote

    4958W/48

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Bilans cantonaux.
    • Meyzieu, Monsols, Mornant.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  8. Résultat n°8
    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    1 media

    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W35-37

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  9. Résultat n°9
    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    1 media

    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Date

    1980-1980

    Cote

    4296W242-243

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  10. Résultat n°10
    Elections européennes du 17 juin 1984.

    1 media

    Elections européennes du 17 juin 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    4296W85

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections européennes du 17 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  11. Résultat n°11

    1981-1987.

    Date

    1981-1987

    Cote

    4958W/28

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Union amicale d'entraide des conseillers généraux et...
    • Assemblées générales.
    • 1981-1987.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  12. Résultat n°12
    Chrono courrier départ (année 1961).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    4296W255

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1961).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  13. Résultat n°13

    Délibérations de la commission permanente.

    Date

    1989-2005

    Cote

    4958W/2

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Délibérations.
    • Délibérations de la commission permanente.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  14. Résultat n°14

    Régime fiscal et déclarations fiscales.

    Date

    1972-1997

    Cote

    4958W/34

    • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

    • Union amicale d'entraide des conseillers généraux et...
    • Régime fiscal et déclarations fiscales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

  15. Résultat n°15
    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    1 media

    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    Date

    1972-1972

    Cote

    4296W83

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  16. Résultat n°16
    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    1 media

    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    Date

    1945-1967

    Cote

    4296W147

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  17. Résultat n°17
    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    1 media

    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Date

    1974-1975

    Cote

    4296W222

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  18. Résultat n°18
    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    1 media

    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Date

    1969-1969

    Cote

    4296W82

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  19. Résultat n°19
    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    1 media

    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Date

    1971-1971

    Cote

    4296W71

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  20. Résultat n°20
    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    1 media

    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Date

    1944-1977

    Cote

    4296W204

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST