Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 1
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 13
  • 13
  • 13
  • 13
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 14
  • 8
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Période
  • 14
    • 14
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q469

Résultat n°3
Petit.

2 lots 58 medias

Petit.

Date

1792-1799

Cote

35L45/7

Résultat n°4
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

1793-an II

Cote

1Q746

Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°6
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°7
Pagannay-Philippon.

2 lots 2 medias

Pagannay-Philippon.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q839

Résultat n°8
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q716

Résultat n°9
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.

Date

an III

Cote

2Q212

Résultat n°10
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°11
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

an II-an III

Cote

1Q871

Résultat n°12
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

an II-an III

Cote

2Q465

Résultat n°13
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

1793-1799

Cote

1Q126

Résultat n°14
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738