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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 257-272.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 257-272.
Cote
42L110
 Date
1793-1794
 Lieu
VIENNE (ISERE, FRANCE), TREVOUX (AIN, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 257-272.
Résultat n°2
O-Pe.

2 lots 2 medias

O-Pe.
Cote
42L83
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • O-Pe.
Résultat n°3
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Cote
42L45
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°4
Dossiers n° 902-936.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 902-936.
Cote
42L139
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 902-936.
Résultat n°5
Dossiers n° 695-728.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 695-728.
Cote
42L132
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 695-728.