Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Période
  • 4
    • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pagannay-Philippon.

2 lots 2 medias

Pagannay-Philippon.
Cote
1Q839
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Pagannay-Philippon.
Résultat n°2
Canton de Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Canton de Sainte-Colombe.
Cote
1Q542
 Date
1793-an III
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Sainte-Colombe.
Résultat n°3
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
1Q543
 Date
1793-an III
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.
Cote
1Q710
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...