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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Petitjean.

2 lots 2 medias

Petitjean.
Cote
35L47/7
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Petitjean.
Résultat n°2
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q1082
 Date
an II-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • L'Arbresle.