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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Petitjean.

    2 lots 2 medias

    Petitjean.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L47/7

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Villefranche.
    • Petitjean.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1082

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Campagne.
    • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre