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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton du Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Canton du Bois-d'Oingt.
Cote
1Q554
 Date
1793-an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°2
Cours.

1 media

Cours.
Cote
35L36/6
 Date
1792-1799
 Lieu
Cours
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Cours.
Résultat n°3
Saint-Bonnet-le-Troncy.

1 media

Saint-Bonnet-le-Troncy.
Cote
35L44/2
 Date
1792-1799
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Saint-Bonnet-le-Troncy.
Résultat n°4
Plasse.

1 media

Plasse.
Cote
35L47/8
 Date
1792-1799
 Lieu
Villefranche
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Villefranche.
  • Plasse.
Résultat n°5
Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.
Cote
2Q309
 Date
1792-an III
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau du Bois d'Oingt.
  • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.
Résultat n°6
Canton de Thizy.

2 lots 2 medias

Canton de Thizy.
Cote
1Q559
 Date
1793-an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Thizy.
Résultat n°7
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q1107
 Date
an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Thizy.
Résultat n°8
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q756
 Date
1793-an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Thizy.