POLICE DE LA PECHE

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Résultat n°1

1 media
Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

Date

1929-1930

Cote

7M976
- Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Eaux et forêts.
- Exploitation forestière.
- Chasse et pêche.
- Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
Résultat n°2

2 lots 2 medias
Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

Date

1906

Cote

404J42
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°3

1 media
Fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture du Rhône.

Date

1982-1985

Cote

5407W51
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Pêche.
- Fédération départementale des associations agréées...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°4

1 media
1829-1979.

Date

1829-1979

Cote

5407W53
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Pêche.
- Textes réglementaires.
- 1829-1979.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°5

2 lots 2 medias
Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

Date

1901

Cote

404J40
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°6

1 media
Gardes-pêche.

Date

1962-1990

Cote

5407W52
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Pêche.
- Gardes-pêche.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°7

1 media
Réglementation.

Date

1965-1985

Cote

5407W50
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Pêche.
- Réglementation.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral (14 octobre 1904).

Date

1904

Cote

404J41
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°9

1 media
1960-1981.

Date

1960-1981

Cote

5407W54
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Pêche.
- Textes réglementaires.
- 1960-1981.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°10

2 lots 2 medias
Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté préfectoral (29 février 1888).

Date

1888

Cote

404J43
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté...
Producteur :

Producteur inconnu

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Résultats de la recherche

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

Date

Cote

Producteur :

Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

Date

Cote

Producteur :

Fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture du Rhône.

Date

Cote

Producteur :

1829-1979.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation de la pêche en 1902. Arrêté préfectoral (19 septembre 1901).

Date

Cote

Producteur :

Gardes-pêche.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation de la pêche en 1905. Arrêté préfectoral (14 octobre 1904).

Date

Cote

Producteur :

1960-1981.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation de la pêche fluviale en 1888. Arrêté préfectoral (29 février 1888).

Date

Cote

Producteur :