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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Cote
1Q666
Date
germinal an II-fructidor an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2
PORTAIL

4 medias

Cote
3335W30, 3335W5
Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 1050
  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • PORTAIL