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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton des environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Cote
1Q522
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton des environs de Villefranche.