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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    14412, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    08205, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05374, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    11697, 5573W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1993

    Cote

    05921, 5540W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    16604, 5640W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    05717, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZE : ancienne section AL.

    1 media

    Section ZE : ancienne section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    10261, 5573W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZE : ancienne section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06724, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1993

    Cote

    08270, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    s.d.

    Cote

    11712, 5573W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    14411, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZA.

    3 medias

    Section ZA.

    Date

    1985-1986

    Cote

    14404, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1983

    Cote

    11838, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    1993

    Cote

    08218, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Cote

    04234, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    11684, 5573W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15808, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12620, 5640W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    10961, 5540W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montanay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1994

    Cote

    14885, 5540W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    03448, 5573W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Anse.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11873, 5640W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    15423, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZB. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1967.

    Cote

    16079, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1992

    Cote

    10671, 5540W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mions.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1968

    Cote

    15337, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZC.

    2 medias

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16883, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    Cote

    07687, 5540W40

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    15428, 5540W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1995

    Cote

    14901, 5540W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    08220, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZO. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1968.

    Cote

    04586, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZO. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05383, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1993

    Cote

    08221, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Ancienne section B.

    1 media

    Ancienne section B.

    Date

    s.d.

    Cote

    14398, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires sur fond de plan de la rénovation.
    • Ancienne section B.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZA. Plan établi pour 1967.

    1 media

    Section ZA. Plan établi pour 1967.

    Cote

    10264, 5573W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA. Plan établi pour 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1995

    Cote

    16551, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    14452, 5640W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05347, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    Cote

    04254, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15813, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1995

    Cote

    14902, 5540W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    03388, 5564W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Anse.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1992

    Cote

    10672, 5540W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mions.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    1 media

    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    Cote

    12049, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1994

    Cote

    14435, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

    Cote

    03161, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section ZK. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZK. Plan établi en 1984.

    Cote

    06698, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    1 media

    Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    Date

    s.d.

    Cote

    08199, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1991

    Cote

    15183, 5540W8

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Priest.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section ZC.

    2 medias

    Section ZC.

    Date

    1982

    Cote

    08212, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    09251, 5573W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Limas.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16097, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12075, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section ZM. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZM. Plan établi en 1968.

    Cote

    04584, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZM. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    10272, 5573W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1997

    Cote

    10525, 5540W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meyzieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1996

    Cote

    07074, 5540W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Feyzin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08233, 5640W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1993

    Cote

    05922, 5540W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    Cote

    11862, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1983

    Cote

    11808, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1986

    Cote

    12722, 5540W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    07593, 5640W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1983

    Cote

    12617, 5540W2

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12068, 5540W34

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    Cote

    04259, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Cote

    04236, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    Cote

    12045, 5640W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    1 media

    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    15327, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section ZD. Plan établi pour 1967.

    1 media

    Section ZD. Plan établi pour 1967.

    Cote

    10267, 5573W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD. Plan établi pour 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05379, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Cote

    16603, 5540W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    14447, 5640W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section ZA. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1984.

    Cote

    06691, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15809, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    1993

    Cote

    11848, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    14899, 5540W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.

    Cote

    15673, 5640W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sathonay-Village.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre