Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.
Date
1907-1925
Cote
5Q410
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Beaujeu.
- Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines