QUINCIEUX (COMMISSION COMMUNALE DE L'AMENAGEMENT FONCIER) - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Quincieux, Saint-Romain-en-Gal, Taponas et Tupins-Semons.	Cote 4056W15	Date 1961-1977	Lieu QUINCIEUX, SAINT-ROMAIN-EN-GAL, TAPONAS, TUPIN-ET-SEMONS	Type de document -
		Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture… Dossier par opérations. Registres des délibérations des commissions communales… Quincieux, Saint-Romain-en-Gal, Taponas et Tupins-Semons.
Résultat n°2	1 media	Quincieux	Cote 4056W55	Date 1986-1989	Lieu QUINCIEUX	Type de document -
		Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture… Dossier par opérations. Dossiers administratif et technique de remembrement… Quincieux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Quincieux, Saint-Romain-en-Gal, Taponas et Tupins-Semons.

Quincieux