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3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Quatrefage-Quintalet.

2 lots 2 medias

Quatrefage-Quintalet.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q841

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q720

Résultat n°3
Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Date

1792-1800

Cote

1Q41