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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q637

Résultat n°3
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.

Date

an II

Cote

1Q921

Résultat n°4
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°5
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q977

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659

Résultat n°7
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.

Date

1793-an II

Cote

1Q735

Résultat n°8
Rabery-Reyre.

2 lots 2 medias

Rabery-Reyre.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q842