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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q686

Résultat n°2
Loras-Lafont.

2 lots 2 medias

Loras-Lafont.

Date

an II-an III

Cote

1Q969

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684