REGNAULT - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q722

2 lots 2 medias

Rabery-Reyre.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q842

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Date

1792-1800

Cote

1Q41

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

Cote

Rabery-Reyre.

Date

Cote

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Date

Cote