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108 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  2. Résultat n°2
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  3. Résultat n°3
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  4. Résultat n°4
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  5. Résultat n°5
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  6. Résultat n°6
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  7. Résultat n°7
    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    1 media

    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Date

    22 juin 1937-18 novembre 1938

    Cote

    5Up73

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  8. Résultat n°8
    13 janvier 1930-22 février 1932.

    1 media

    13 janvier 1930-22 février 1932.

    Date

    13 janvier 1930-22 février 1932

    Cote

    5Up101

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 13 janvier 1930-22 février 1932.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  9. Résultat n°9
    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    1 media

    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Date

    22 septembre 1910-2 octobre 1911

    Cote

    5Up91

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  10. Résultat n°10
    Déclarations de dépôt.

    1 media

    Déclarations de dépôt.

    Date

    1901-1940

    Cote

    5Up83

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Déclarations de dépôt.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  11. Résultat n°11
    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    1 media

    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up79

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  12. Résultat n°12
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1915

    Cote

    5Up4

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  13. Résultat n°13
    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    1 media

    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Date

    1908-1932

    Cote

    5Up14

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  14. Résultat n°14
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1928

    Cote

    5Up41

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  15. Résultat n°15
    23 juin 1921-2 février 1922.

    1 media

    23 juin 1921-2 février 1922.

    Date

    23 juin 1921-2 février 1922

    Cote

    5Up97

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 23 juin 1921-2 février 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  16. Résultat n°16
    Lettre A.

    1 media

    Lettre A.

    Date

    1er décembre 1859-11 janvier 1912

    Cote

    5Up45

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre A.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  17. Résultat n°17
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1868-1939

    Cote

    5Up60

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  18. Résultat n°18
    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    1 media

    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Date

    9 mars 1937-9 octobre 1942

    Cote

    5Up67

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  19. Résultat n°19
    8 février 1923-4 novembre 1926.

    1 media

    8 février 1923-4 novembre 1926.

    Date

    8 février 1923-4 novembre 1926

    Cote

    5Up99

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 8 février 1923-4 novembre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  20. Résultat n°20
    Lettre T.

    1 media

    Lettre T.

    Date

    3 septembre 1879-20 septembre 1910

    Cote

    5Up55

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre T.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON