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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.

Date

an II-an X

Cote

2Q227

Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°3
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.

Date

an II-an III

Cote

1Q970

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q699

Résultat n°5
Rabery-Reyre.

2 lots 2 medias

Rabery-Reyre.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q842

Résultat n°6
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.

Date

an II

Cote

2Q51