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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°2
3e volume.

2 lots 2 medias

3e volume.

Date

an II

Cote

2Q50

Résultat n°3
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.

Date

an III

Cote

2Q212

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°5
Rabery-Reyre.

2 lots 2 medias

Rabery-Reyre.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q842